Conditions Générales de Vente

Version provisoire. Les CGV définitives seront publiées avant la mise en service commerciale complète de la suite OnAirLab. Pour toute demande commerciale ou question contractuelle, écrivez-nous à contact@onairlab.io.

1. Objet

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre OnAirLab et ses clients radios pour la fourniture des modules de la suite OnAirLab.

2. Identification du vendeur

OnAirLab — informations légales en cours de finalisation. Voir mentions légales.

3. Description des services

OnAirLab propose une suite modulaire d'outils IA pour les radios (AdEasy, modules Animateur, Commercial, Producteur, Journaliste, etc.). Chaque module fait l'objet d'une description précise sur sa page dédiée.

4. Prix et conditions financières

Les prix de chaque module sont indiqués en euros hors taxes, et précisés dans le devis transmis par OnAirLab après échange commercial.

5. Modalités de paiement

Le paiement s'effectue par virement bancaire ou via Stripe. Les échéances sont précisées dans chaque devis. La facturation est mensuelle pour les abonnements.

6. Durée et résiliation

Les abonnements sont conclus pour la durée mentionnée au devis. Les modalités de résiliation seront détaillées dans la version finale.

7. Garanties et responsabilité

OnAirLab s'engage à fournir un service conforme aux descriptions contractuelles et met en œuvre une obligation de moyens pour assurer la disponibilité et la qualité du service.

8. Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité (à venir) et respectent le RGPD.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social d'OnAirLab.